Mentions légales

 

 

Editeur
Le site www.millet-expedition-project.com est la propriété et exploité par la société MILLET S.A.S, société par actions simplifiée au capital de 3 234 218 euros, dont le siège social se situe 21, rue du Pré Faucon, 74940 Annecy le Vieux, France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy sous le numéro 400 313 318. N° TVA intracommunautaire : FR38 400313318.
Téléphone : 04 50 69 59 59
contact@millet.fr


Données nominatives
Conformément à l'article 43-10 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à MILLET S.A.S, 21, rue du Pré Faucon, 74940 Annecy le Vieux, France ou contact@millet.fr

Responsabilité
Les informations fournies sur www.millet-expedition-project.com le sont à titre informatif. MILLET ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
MILLET peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Propriété Intellectuelle
Tous les documents, informations textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur le site www.millet-expedition-project.com, sont la propriété exclusive de MILLET SAS et sont réservés à l’utilisation de MILLET SAS.
En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.millet.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Liens hypertextes
Le site www.millet-expedition-project.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. MILLET n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, MILLET ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.millet-expedition-project.com à condition :
- que les pages de wwww.millet-expedition-project.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site,

Pour contacter le webmaster
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : contact@millet.fr